En tant que constructeur de Maisons Individuelles, Les Maisons Artisanales utilisent toutes les garanties d’un CCMI (Contrat de Construction de Maisons Individuelles) avec fourniture de plan.
La Garantie de livraison qui prend effet à partir de la date d’ouverture du chantier, protège le client (Maître de l’ouvrage) des risques d’inexécution ou de Mauvaise exécution des travaux.
La Garantie de Parfait achèvement couvre les désordres apparents pendant un an à compter de la réception des travaux. La Garantie de bon fonctionnement (ou biennale) couvre les éléments d’équipement « non incorporés », par opposition aux éléments de construction couverts par la garantie décennale. Elle dure 2 ans, à compter de la date de réception des travaux.
L’assurance Dommages Ouvrage, (assurance obligatoire pour les constructions neuves), garantit le remboursement ou la réparation des désordres relevant de la garantie décennale sans attendre les décisions de justice.
Nous sommes aussi couvert par d’autres garanties : Garantie de responsabilité civile décennale, garantie responsabilité civile exploitation… Nous avons aussi la possibilité de contrat de marchés et de sous-traitances.
En tant que constructeur de Maisons Individuelles, Les Maisons Artisanales utilisent toutes les garanties d’un CCMI (Contrat de Construction de Maisons Individuelles) avec fourniture de plan.
La Garantie de livraison qui prend effet à partir de la date d’ouverture du chantier, protège le client (Maître de l’ouvrage) des risques d’inexécution ou de Mauvaise exécution des travaux.
La Garantie de Parfait achèvement couvre les désordres apparents pendant un an à compter de la réception des travaux. La Garantie de bon fonctionnement (ou biennale) couvre les éléments d’équipement « non incorporés », par opposition aux éléments de construction couverts par la garantie décennale. Elle dure 2 ans, à compter de la date de réception des travaux.
L’assurance Dommages Ouvrage, (assurance obligatoire pour les constructions neuves), garantit le remboursement ou la réparation des désordres relevant de la garantie décennale sans attendre les décisions de justice.
Nous sommes aussi couvert par d’autres garanties : Garantie de responsabilité civile décennale, garantie responsabilité civile exploitation… Nous avons aussi la possibilité de contrat de marchés et de sous-traitances.
